InES

Concepteur électronique

Email : contact@ines-rd.com

Téléphone : +33(0)2 41 48 49 44

EDITEUR
Le site www.ines-rd.com est édité par la société :
INES SARL
S.A.R.L. au capital de 200 000 €
Siège social : 1 bis Avenue du Bois l’Abbé – 49070 BEAUCOUZE (France)
Tél : +33(0)2 41 48 49 44 – email : contact@ines-rd.com
Numéro d’immatriculation : RCS Angers B 409 735 735
N°SIRET : 409 735 735 000 48
APE : 7112B
Responsable de la publication du site : INES SARL
Ce site est hébergé par la société UNIMEDIA- France

INFORMATION ET LIBERTE : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
– Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui peuvent y être présents, permettent de répondre à vos demandes ou commandes et de mieux vous connaître.
Elles sont à la société INES SARL. INES SARL pourra être amené à transmettre toutes ou une partie de ces informations à ses partenaires commerciaux aux seuls fins de traitement de la demande, commande, livraison des produits et/ou prestation des services commandés par le client.
– L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, INES SARL peut être contrainte, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession,
et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.
– Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des utilisateurs. D’autres informations, dont la fourniture par l’utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d’améliorer la qualité du service qui leur est offert. A défaut de réponse de votre part aux informations demandées et obligatoires, INES SARL ne pourra vous adresser les informations sollicitées.
– Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : 1 bis avenue du Bois l’Abbé – 49070 BEAUCOUZE.
Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site est propriété de la société INES SARL.
Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, textes, logos, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société INES SARL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société INES SARL.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez nous un e-mail à contact@ines-rd.com
L’utilisation du site www.ines-rd.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société INES SARL.